Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Etablissements ERNEST TURC
/
MINIMOTTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MINIMOTTE
Etablissements ERNEST TURC (S.A.)

Numéro de dépôt :
1243337
Date de dépôt :
13/07/1983
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
13/07/1993

Présentation de la marque MINIMOTTE

Déposée le 13 juillet 1983 par la Société Anonyme (SA) Etablissements ERNEST TURC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « MINIMOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements ERNEST TURC domicilié(e) 83, rue des Ponts de Cé, 49000 ANGERS, - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TURC Jean - France.

La marque MINIMOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1243337.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MINIMOTTE est expirée depuis le 13 juillet 1993.

Etablissements ERNEST TURC a également déposé les autres marques suivantes : TWIN , GAMME MICRO , ROYAL JARDIN , (Marque figurative) , PREMIER PLANT , S O S AMITIE , ROYAL JARDIN , LA BOUTIQUE VERTE , JET , E 3


Etablissements ERNEST TURC (S.A.) - 83, rue des Ponts de Cé, 49000 ANGERS, - France


TURC Jean - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-03

Produits agricoles horticoles forestiers et graines non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences plantes vivantes et fleurs naturelles, oignons à fleurs, substances alimentaires pour les animaux.